COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 octobre 2009

* Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 août 2009:
Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

* Activités : éveil musical, poterie :
Mme Valérie BOUDET propose des cours « d’éveil musical » et d’instruments de musique à l’école de Valprivas. Une première réunion a eu lieu avec les parents intéressés. Le conseil accepte une participation par an et par enfant de 90 €. Les familles règleront le complément.

* Modifications des commissions :
le Conseil Municipal désigne les commissions communales suivantes et nomme ses membres :
- Commissions des finances et économie : M. PASCAL R. et M. CISERON L.
- Commissions des travaux de voirie – chemins : M. MAREY G. et M. BRUN J.
- Commissions des travaux de voirie – routes : M. FAURE R., M. FERRACIN C., M. MAREY G. et M. BRUN
- Commission des bâtiments publics : MM. JAILLET R., SALANON J., PASCAL et FAURE
- Commission école : M. BRUN J. et M. MAREY G.
- Commission affaires sociales : M. PASCAL et Mme SERAPHIN M.
- Commission jeunesse : centre de loisirs et sport : M. BRUN J., M. FAURE R. et Mme SERAPHIN M.
- Commission culture et communication : M. FERRACIN C., M. CISERON
- Commission « fêtes et cérémonie » : MM. FAURE R., JAILLET R., SALANON J., MAREY et Mme SERAPHIN M.,
M. le maire est président de droit des commissions.

Délégués au sein de la Communauté de Communes de Rochebaron à Chalencon :
M. MAREY Gérard a été élu délégué suppléant en remplacement de M. PASCAL René.

* Logement « ancienne poste »  et garage : fixation montant du loyer :
Les locataires du logement situé 157 grande rue ont demandé la résiliation du bail. L’appartement est proposé à la location, à compter du 1er décembre, au prix de 395 €  et 30 € pour le garage.

*« Chanteloube » : travaux, convention d’enfouissement des réseaux de Communications Électroniques,… ;
Le montant des travaux s’élève à 21 464 € H.T. (renforcement et dissimulation des réseaux et de l’éclairage public).
Le conseil municipal autorise M. le Maire à signer la convention qui a pour objet de fixer les modalités administratives, techniques et financières pour l’enfouissement des Réseaux de Communications électroniques.

* Ancienne usine «Pontvianne - B.V.B. du Haut Forez » :
M. le Maire fait le point sur les travaux de l’ancienne usine  (local technique, lot N° 7, ancienne usine) : eau, assainissement, mise à niveau,…Des devis sont demandés pour chaque tranche de ces travaux.
Le conseil maintient le prix du m² à 100 € pour les lots situés dans la nouvelle usine et fixe le prix à 90€/m² pour l’ancienne (le sol étant de moindre qualité).

* Travaux : entreprise Bayle :
Le conseil autorise les travaux de canalisation de l’eau près de l’école et de la maison Perrin Il y a lieu de revoir l’écoulement des eaux pluviales (pose de grilles,…). Le devis est accepté : 1 340 € H.T., plus les grilles et tuyaux.

*Voirie : travaux avec la Commune de Merle Leignecq
Le conseil donne son accord pour la participation de la commune de Valprivas, pour moitié, aux travaux de goudronnage sur le chemin de la Vigne (vers le village du Cros), pour la somme de 876.40 € H.T.

*Benne, éco points 
La nouvelle réglementation interdit de mettre des composants électroniques, des appareils ménagers (congélateurs, réfrigérateurs,…) dans la benne. Les appareils ménagers doivent être repris par les marchands (écotaxe). La benne sera supprimée à la Toussaint et la population devra se rendre à la déchetterie de BAS pour tout dépôt d’encombrants. Un ramassage annuel sera organisé sur la commune.

* Réflexions sur les projets à inscrire pour les demandes de subventions :
Une nouvelle tranche de CG2D se met en place en 2010-2011-2012. Quel projet privilégier ? idem pour la DGE (dans des projets éligibles…) ?

* Cimetière 
Une procédure de reprise des champs communs, des concessions trentenaires non renouvelées a débuté fin 2008. Actuellement la reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon débute. Une information est en cours pour préciser l’éventualité d’un constat de l’état d’abandon de certaines de ces tombes. Les descendants, successeurs du concessionnaire d’une sépulture en état d’abandon ou personnes chargés de l’entretien de cette sépulture sont invités à assister audit constat qui aura lieu le 12 novembre 2009 à 9 h. Il est rappelé que le cantonnier est chargé d’entretenir les allées mais pas de nettoyer les tombes, sinon la procédure n’est plus possible. Le conseil demande à M. Ferracin d’étudier la rénovation du cimetière (columbarium, reprise des murs, sol des allées,…°

* Budget communal : décisions modificatives 
Des décisions modificatives sont votées afin d’effectuer des virements de crédits d’articles à articles et de réajuster certains articles, pour tenir compte des travaux à Chanteloube (21 464 € H.T.) et dans la cour de l’école (5 690 € H.T).

* Recensement agricole :
MM. MAREY G. et BRUN J. sont désignés membres de la commission consultative communale

* Questions diverse :

Différentes demandes pour « défibrillateur », « points a temps »,… M. le Maire demande de reporter ces dépenses en 2010.