COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 Juillet 2009

* Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2009:
M. Marey aimerait que l’on précise « le devis Sagnard étant de 66 695 €, plus aménagements », est remplacé par « le devis Sagnard étant de 66 695 €, plus aménagements chiffrés à 11 000 € y compris les travaux de mise des lignes en souterrain et l’éclairage ».

* Complexe sportif :
Une discussion s’engage sur ce projet refusé lors du précédent conseil. M. le Maire rappelle à M. Marey les règles de la subvention DGE et lit la réponse de la Sous préfecture à une demande de précisions à ce sujet : « si vous renoncez au projet « aménagement du complexe sportif », la subvention est perdue….Le dossier présenté cette année peut être modifié tout en restant un aménagement du complexe sportif »…
M. le maire regrette vivement l’abandon de ce projet de 77 000 € entièrement financé et après discussion, le conseil vote pour une nouvelle étude afin de modifier le projet et de le présenter à nouveau pour attribution d’une partie des subventions allouées (28 575€).
Il précise que, bien sûr, il ne participera pas à cette étude bis, ayant suffisamment travaillé sur ce dossier depuis un an.

* Travaux à l’école :
M. le Maire expose au conseil municipal le devis de M. Gallet pour l’aménagement du terrain de sport à l’école pour un montant de 3258.20 € .H.T. soit 3896.81€ T.T.C. Il expose que l’amélioration de la cour de l’école a été demandée par le conseil d’école et que cela entraîne la réalisation d’autres travaux (goudronnage).

* Ancienne usine «Pontvianne - B.V.B. du Haut Forez » :
M. Fonton lit le courrier de M. Vignal souhaitant acquérir la parcelle (6) de 450 m² environ. Une proposition de vente lui sera faite (100€ le m² + frais). M. Vindrier indique qu’il est intéressé par la partie (2) « local technique » (147m²) à 100€ /m² + participation de 10 000€ pour les travaux intérieurs effectués par la commune. Accord du conseil et proposition retenue. M. Joël Brun fait état d’une offre de son frère M. Brun Jean Pierre, électricien, pour la partie (7) avec la réserve supérieure (150m² + réserve à prendre en compte). Le prix est de 100€/m², le prix de la réserve étant à fixer avec le notaire. Accord du conseil. M. le Maire propose, à la suite de demandes de plusieurs conseillers de réserver le lot (8) à la commune, pour les associations. Accord du conseil. Le conseil choisit le cabinet Chalaye, géomètre afin de métrer le bâtiment, de préparer l’état descriptif de division et les pièces nécessaires à l’élaboration du règlement de copropriété.

* Cantine : choix du prestataire de service
Monsieur le Maire demande au conseil de se prononcer sur les modalités de renouvellement de ce service. Deux établissements lui ont répondu : « La Ferme de Lavée » d’Yssingeaux propose de fabriquer et livrer les repas au prix de 3.16 €/ repas (3.10 € pour l’année précédente) et l’établissement « Chazournes » d’Aurec sur Loire au prix de 3.65 €/repas. Le conseil choisit la « Ferme de Lavée » qui a donné satisfaction jusqu’à ce jour et qui présente des prestations similaires pour un prix inférieur.

Cantine :Fixation de la participation des familles
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il n’y a plus d’encadrement des prix en matière de cantine scolaire. Il précise que le coût d’un repas pour la commune comprend le prix payé à l’établissement agréé pour chaque repas enfant, les repas des accompagnateurs, les heures d’accompagnement des enfants, de mise en place, de surveillance et de nettoyage de la salle par les agents affectés à ces taches et les frais de chauffage et d’électricité de la salle.
Le conseil municipal fixe la participation des familles à 3.63 €/repas/enfant à compter de la rentrée de septembre 2009 au lieu de 3,60 € pour l’année scolaire précédente, la commune prendra en charge la moitié de l’augmentation des repas appliquée par le prestataire.

* Garderie
Par délibération du 19 juin, le conseil municipal a décidé que la garderie serait mise en place le matin de 7 h30 à 8 H 50 et que l’ouverture de la garderie du soir serait maintenue une heure de 16h30 à 17h30, pour l’année scolaire 2009-2010. Il est rappelé que ce service est gratuit, qu’il s’adresse aux familles dont les deux parents travaillent. La garderie a lieu dans la salle informatique de l’école.
Un agent sera chargé de la surveillance pour 2 heures 20 par jour d’école, selon les besoins. En effet la garderie sera ouverte seulement en cas de demande. La mairie devra être informée par les parents en début d’année pour toute l’année scolaire ou le jeudi précédent pour la semaine suivante (en cas de besoin occasionnel).

* Embauche d’un adjoint technique de 2ème classe contractuel
Suite à la mise en place en place du service garderie le matin de 7 h 30 à 8 h 50 et le maintien du service du soir de 16 h 30 à 17 h 30. Le service cantine nécessite toujours une personne tous les midis (2 heures de travail par jour d’école), la mise à disposition de l’école (informatique) sera reconduite, M. le maire propose de renouveler le contrat de l’agent et d’annualiser son temps de travail. Le conseil municipal décide que le poste contractuel d’adjoint technique territorial de 2ème classe sera de 16 heures/semaine (annualisation du temps de travail), à compter du 1er septembre 2009, afin de prendre en compte les diverses modifications (augmentation des heures de garderie) jusqu'à fin août 2010, en remplacement du poste contractuel d’adjoint technique territorial de 2ème classe à 12 heures/semaine.

* Multiple rural :
Le conseil ouit M. Denis Chambouvet qui expose son projet. M. le Maire a rencontré M. Zanor de la CCI et explique les modalités d’une étude statistique. Le conseil donne son accord pour engager les frais de cette enquête.
* Plusieurs problèmes d’évacuation d’eau dus aux orages violents, des grilles sont à prévoir.