COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 Juin 2009

Absents : M. Ciseron, M. Pascal et M. Salanon ont donné pouvoir.

* Complexe sportif:

M. le Maire rappelle la délibération du 30 janvier, où par 7 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions, le conseil approuve le devis estimatif sommaire des travaux d’aménagement du terrain d’entraînement et du parking pour un montant de 75 250 € H.T. et inscrira ce projet au budget primitif 2009. Le conseil sollicite l’attribution au titre de la DGE 2009, sur un montant estimatif de dépenses de 75 250 € H.T. . Ce budget est voté en séance du 27 mars 2009. Le 30 avril 2009, le conseil choisit l’entreprise Sagnard pour ces travaux et attend la décision de la subvention DGE.
Ce jour, M. le Maire a le plaisir d’informer le conseil que la subvention DGE,  22 575 € a été obtenue, ce qui, avec la subvention du district, donne une subvention globale de 28 575 €.
Le devis Sagnard étant de 66 695 €, plus aménagements, la participation de la commune est de 38 120 €. Cette somme est à rapprocher des 37 000 € demandés à la signature  du contrat « versement anticipé de la TVA 2008 ». Ce qui fait que le financement est entièrement assuré sans recours à l’emprunt. Des conseillers demandent d’autres études sur d’autres dossiers, ce qui est un peu tardif ou le report de cette subvention DGE sur d’autres travaux, ce qui est impossible.
Vote du conseil : 7 contre, 1 abstention, 3 pour.
L’aménagement du complexe sportif et la subvention DGE sont donc abandonnés.

* Ancienne usine «Pontvianne - B.V.B. du Haut Forez » :

M. le Maire explique les offres actuelles reçues et propose une découpe de cette usine, avec le choix d’un géomètre. M. Marey déclare « qu’aujourd’hui, nous ne voterons rien ».

M. le Maire suspend donc la séance.

Affiché le 30 Juin 2009 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la Loi du 5 Août 1884.
A VALPRIVAS, le 30 juin 2009, Le Maire,