COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 Juin 2009

M. Fonton, en avant propos, demande instamment que les débats aient lieu dans la liberté et la courtoisie. Sur le fond, les commissions seront refondues pour que les conseillers qui souhaitent travailler puissent prendre en charge chaque dossier.

Election des adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 14 mars 2008, fixant le nombre d’adjoints au maire à trois,
Vu la démission des 1er et 2ème adjoints au maire acceptée par M. le Sous préfet en date du 11 juin 2009,
Le conseil municipal décide qu’ils occuperont, dans l’ordre du tableau, les mêmes rangs que les élus qui occupaient précédemment les postes devenus vacants, M. Ferracin restant 3ème adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Premier adjoint
Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne	11
A DEDUIRE : bulletins blancs	2
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés	9
Majorité absolue	5

Ont obtenu :
M. Robert FAURE 3 Voix
M. Gérard MAREY 6 Voix

M. Gérard MAREY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er adjoint.

Deuxième adjoint
Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne	11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral	/
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés	11
Majorité absolue	6

Ont  obtenu :
M. Lionel CISERON 8 Voix
M. Robert FAURE 3 Voix

M. Lionel CISERON ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

* Présentation du SCOT – révision carte communale  :
Les documents d’urbanisme communaux doivent être compatibles avec le schéma de cohérence territorial (SCOT). M. Fonton expose rapidement le SCOT et distribue un schéma de représentation et une vue aérienne de Valprivas, qui recoupe la vue du cadastre.
Le principe de révision de la carte communale est voté à l’unanimité.

* Programme « électricité » présenté par M. Salanon  :
Le point est fait sur les devis proposés par M. J.P. Brun et eRDF pour le coffret « fêtes » situé au cimetière et le branchement du local technique. Les travaux de Chanteloube avancent, le transfo est posé et les branchements continuent. (électricité et téléphone).

* Dossier école présenté par Mme L. Faure :
Information sur le dernier conseil d’école, les travaux effectués à l’école, les projets sur les futurs travaux de la cour.
Une discussion s’engage sur une garderie matinale qui permettrait de rendre service à plusieurs familles.
Accord unanime pour cette garderie à partir de 7 h 30 le matin.
La fête de l’école se tiendra le 26 juin dans le local technique à 20 h.

* Ancienne usine « B.V.B. du Haut Forez » :
M. Fonton expose l’actualité de cette acquisition pour la commune et les modalités de l’achat (3 acheteurs se sont manifestés). M. le Maire lit le courrier de M. Thévenet qui souhaite créer une entreprise de menuiserie et demande l’accord des conseillers sur cette vente. M. Ciseron est chargé de transmettre les conditions de la vente à M. Thévenet : 100€/m² avec des conditions possibles de paiement, à voir avec le notaire.

* Avenir « Maisons des Aînés », mobilier éventuel ? :
M. Fonton abandonne ce projet de créer un gîte d’étape » dans les locaux vacants de « la maison des aînés ».

* Voirie – état des dépenses :
M. Joël Brun et M. Gérard Marey présentent les dépenses engagées pour les chemins et la voirie.
M. Ferracin et Faure font le point sur les autres travaux (point à temps et …) sur les routes.

* Embauche d’été :
M. Clément Cognet est choisi pour le remplacement de M. Paulet – travail de cantonnier en août.

* Journée de solidarité :
Mme Cornillon lit le texte légal gérant la journée de solidarité. Le lundi de Pentecôte peut être choisi comme journée de travail, mais les agents restent libres d’effectuer leurs heures un autre jour, en accord avec M. le Maire.

* Questions diverses :  
M. Fonton, en réponse à une question posée, rappelle les responsabilités du maire en matière de sécurité et demande à Val’Anim, association active et subventionnée par la municipalité, de travailler en accord avec lui.
Différentes demandes concernant, des boites aux lettres ou le nettoyage de communaux…

Affiché le 22 juin 2009 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la Loi du 5 Août 1884.
A VALPRIVAS, le 22 Juin 2009, Le Maire,