COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AOÛT 2011

Etaient présents :M. FONTON Guy, M. FERRACIN Claude, M. JAILLET René, M. SALANON Jean, M. FAURE Robert,
Absent excusé ayant donné procuration : M. PASCAL René à M. JAILLET René,
Absents :M. CISERON Lionel, Mme SERAPHIN Monique, M. BRUN Joël,
M. FONTON déplore le peu de conseillers et leur absence à une réunion importante.
La fonction de secrétaire est assurée par M. FAURE Robert.

*Question n° 1 : Garderie : mise en place 2011-2012

M. le Maire expose au conseil que le fonctionnement de la garderie satisfait les familles. Une enquête a été faite auprès des familles pour la rentrée prochaine, il ressort une demande de renouvellement de la mise en place de ce service pour le matin et le soir.
A l’unanimité, le conseil municipal décide de poursuivre la mise en place du service de la garderie le matin de 7h30 à 8h50 et le soir de 16h30 à 17h30, pour l’année scolaire 2010 – 2011 et de la gratuité du service. Il rappelle que ce service est gratuit et s’adresse aux familles dont les deux parents travaillent.
Un agent sera chargé de la surveillance pour 2 heures 20 par jour d’école. Les inscriptions devront être faites en début d’année pour toute l’année scolaire ou le jeudi précédent pour la semaine suivante (en cas de besoin occasionnel).

*Questions n°2 et 3: Cantine :

Choix du prestataire de service :
Après avoir rappelé le fonctionnement du service cantine, M. le Maire demande aux membres du conseil municipal de se prononcer sur les modalités de renouvellement de ce service. Deux établissements lui ont répondu : « La Ferme de Lavée » d’Yssingeaux propose de fabriquer et livrer les repas au prix de 3.255 €/ repas et l’établissement « Chazournes » d’Aurec sur Loire au prix de 4.5 €/repas.
A l’unanimité, le conseil municipal choisit la Ferme de Lavée comme prestataire de service. Monsieur le Maire est autorisé à signer une convention avec le prestataire pour l’année scolaire 2011-2012. Deux personnes seront embauchées, une pour préparer la salle, réchauffer, servir les repas, nettoyer la salle et aider au service, et une pour accompagner, surveiller les enfants et aider au service, en collaboration avec l’agent affecté aux écoles.

Contrat du personnel : agent de service cantine – garderie
Suite au renouvellement des services garderie et cantine, il convient de renouveler le poste de contractuel.
A l’unanimité, le conseil municipal décide de créer un poste contractuel d’adjoint technique territorial de 2ème classe de 16 heures/semaine (annualisation du temps de travail), à compter du 1er septembre 2011, jusqu'à fin août 2012. L’agent sera affecté aux services garderie, cantine, nettoyage de l’ancienne auberge rurale, et interviendra à l’école pendant le temps scolaire dans le cadre d’aide aux enseignants (encadrement d’un petit groupe d’élèves : découverte, apprentissage et maîtrise informatique). Sa rémunération sera basée sur l’indice majoré 295.
Monsieur le Maire est autorisé à établir et à signer le contrat de travail, en application des dispositions de l’article 3 alinéas 6 et 7 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.

Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe contractuel occasionnel
Le service cantine ayant été renouvelé et la fréquentation à ce service étant importante, le conseil municipal crée un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe occasionnel du 5 septembre 2011 au 5 juillet 2012 et fixe le temps de travail à 4 heures/semaine. L’agent sera chargé d’accompagner, surveiller les enfants et les aider au cours du repas, en collaboration avec l’agent titulaire affecté aux écoles.

Fixation de la participation des familles
Monsieur le Maire précise que le coût d’un repas pour la commune comprend le prix payé à l’établissement agréé pour chaque repas enfant, les repas des accompagnateurs, les heures d’accompagnement des enfants, de mise en place, de surveillance et de nettoyage de la salle par les agents affectés à ces taches et les frais de chauffage et d’entretien de la salle. A l’unanimité, le conseil municipal fixe la participation des familles à 4 €/repas/enfant à compter de la rentrée de septembre 2011, notamment afin de répercuter une partie des frais de personnel supplémentaire.

*Question n°4 : Embauche d’été 

Sur proposition de M. le Maire et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’embaucher un adjoint technique de 2ème classe du 8 août au 4 septembre 2011 et précise qu’il sera affecté aux travaux d’entretien de la voirie, des bâtiments, des espaces verts, de maçonnerie et au ramassage des ordures ménagères, plus des travaux divers. Le temps de travail est fixé à 20 heures/semaine, sa rémunération sera basée sur l’indice majoré 295. Monsieur le Maire est autorisé à établir et à signer le contrat de travail.

*Questions diverses : 

M. SALANON pose la question de l’utilisation de l’auberge par le « club des Tilleuls ». M. le Maire répond qu’il n’est pas question de revoir le fonctionnement de l’auberge sinon pour la gymnastique (club ou école)

A VALPRIVAS, le 4 août 2011,
Le Maire,                                                                                 Le secrétaire de séance,