COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 MAI 2004

MM. Ravel et Varenne, excusés, ont donné procuration

* Remplacement de Melle Bourgin
Melle Bourgin, agent affecté à l'école maternelle, demande 1 an de disponibilité. Après examen des différentes candidatures, le Conseil entend, à titre consultatif, Mme et M. Gineys.
Un vote à bulletins secrets donne 5 voix à Mme Séraphin et 3 voix à Mme Marlhioud. Mme Séraphin est donc retenue pour le poste.

* Embauche d'un agent d'animation
Mme Zarrin-Lebassi est retenue pour animer la maison des jeunes du 14 juillet au 15 août.

* Embauche d'un agent d'entretien
Suite au congé de maladie de M. Demore, M. Paulet assure un remplacement de 20h hebdomadaires. M. Fonton explique que durant les mois de juin et juillet, ce quota est très insuffisant vu le volume de travail (fosses – entretien- fossés- communaux – fleurissement etc…)
Le conseil embauche M. Sallien durant ces 2 mois comme emploi saisonnier à 20h/semaine.

*Décisions modificatives
Afin de pouvoir régler les travaux d'éclairage public, écarts et château et d'équiper le local des jeunes, il convient de procéder à des ouvertures de crédit.

*Bail à l'Association Diocésaine
Le conseil autorise l'Association à mettre une salle à disposition de Mme Serre, infirmière qui installera une permanence à Valprivas.

*Maîtrise d'œuvre – auberge rurale
La commission d'appel d'offres a retenu les candidatures de la SICA et de M. Margot comme architectes. Le choix définitif sera fait après avoir obtenu des précisions sur la prestation offerte, vu le peu d'écart entre ces 2 candidatures.

* Aménagement du bourg
Le conseil municipal approuve le projet, sollicite la participation financière du conseil général par le biais de la communauté de communes (CG2D) et de la région sur un montant prévisionnel de dépenses de 266 000 € TTC

* Acquisition du hangar
L'acquisition du hangar, jouxtant l'ancien "Hôtel Bernaud", nous a amené à créer un n° de cadastre pour le terrain situé devant ce hangar et à se rendre acquéreur de cette parcelle.
Un accord est à trouver avec les propriétaires pour leur libre accès et pour l'aménagement d'une placette.

*Ligne de crédit
Elle sera renouvelée pour une utilisation éventuelle.

*Questions diverses
- Lot n°1 lotissement – précision à apporter sur le nombre de m²
- Plan pour les travaux dans les chemins
- Tribunal administratif – le conseil ne donne pas suite
- Un chèque d'une association est accepté par le conseil (dissolution)
- Chemin de St Jacques – Une variante est proposée, mais le tracé initial semble vouloir être conservé.

Affiché le 18 mai 2004 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la Loi du 5 Août 1884.

A VALPRIVAS, le 18 mai 2004,
Le Maire.