Compte-Rendu
Conseil municipal du 03 octobre 2003

Tous présents

* Exposé de M. le Trésorier
Le conseil accueille M. Paulet, trésorier de Bas, pour une analyse de la situation financière de la commune. Dans un premier temps, il présente une simulation prospective hors projet d'investissement après un état des lieux qui est bon à excellent pour tous les ratios. Une simulation sur 2003 – 2008 est ensuite expliquée et commentée à partir de 2 projets de salle polyvalente. Avec des hypothèses raisonnables (voire pessimistes pour éviter les surprises) : pas d'augmentation d'impôts, possibilité d'investir pour d'autres projets que la salle, un endettement correct et en tenant compte de toutes les charges supplémentaires.
M. Fonton remercie M. le Trésorier pour son travail important, effectué avec un logiciel d'évaluation qui n'est pas encore sorti. Cela constitue une première en Haute-Loire et permet aux conseillers d'avoir une vision beaucoup plus précise, quant aux choix futurs.

* Fixation des taxes d'assainissement 2004
Les taxes 2004 sont fixées à 25 € par abonnement et 0,52 € par m3. A la demande d'un conseiller, il est précisé que ces taxes sont très loin de couvrir les dépenses de fonctionnement pour l'assainissement. La nouvelle lagune va encore alourdir ce budget.

*Travaux assainissement
Les conseillers acceptent à l'unanimité, les décisions modificatives pour les travaux supplémentaires de l'assainissement (ancienne lagune – pose de tuyaux, déversoir d'orage …).

* Acquisition de parcelle
Un proposition d'achat sera faite pour la parcelle Q 566, située sous le terrain de foot. Elle permettra d'établir la fosse et l'assainissement de l'ensemble "salle polyvalente + vestiaires foot".

* Camping
M. Ferracin évoque les disfonctionnements importants au terrain de camping, dont le coût devient prohibitif (gaz – électricité …) pour le peu de campeurs reçus et en égard à l'absence de gardiennage de ce camping.
Les conseillers décident de transformer ce camping en "Aire naturelle de camping" dont les normes sont beaucoup plus souples.

* Remplacement de Mme Brun
Mme Séraphin est embauchée 6 h/ semaine en remplacement de Mme Brun en congé maternité.
Une participation est demandée à Malvalette pour la formation de Mme Brun, inscrite dans son contrat "emploi-jeune".

* Monument aux morts
Le monument est dégradé. Les inscriptions doivent être reprises après un nettoyage complet. Les lettres seront dorées à l'or fin et l'inscription manquante "Bourgin François" sera ajoutée à la liste des victimes de la guerre 14 - 18. Coût 1299,50 €.

* Terrain foot
Une visite par un représentant de la ligue, fait apparaître divers travaux à effectuer d'urgence. Un programme plus complet sera étudié pour les vestiaires du foot, les supports de filet derrière les cages et pour retracer le terrain.

* Distributeur de pouzzolane
L'état des routes en conditions hivernales nécessite l'achat d'un distributeur pouzzolane - sel. Ce distributeur sera tracté par le 4X4 de la commune avec commande par le chauffeur. L'ancienne trémie sera reprise et le coût s'élève à 2370 € H.T.

COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2003
(Suite)

* Location local technique
Une surface de 150 m² dans l'ancienne usine Pontviane, sera louée par la commune comme "local technique"". Les travaux de transformation nécessaires viendront en déduction des loyers (305 €/mois).

* Contrat d'assurance des risques statutaires
La commune adhèrera au contrat groupe des risques statutaires, négocié par le Centre de Gestion, pour tous les agents titulaires.

* Questions diverses
- Une journée "portes ouvertes" est programmée pour le samedi 18 à la lagune de 10 h à 12 h. Les visiteurs pourront entrer sur le site et le fonctionnement leur en sera expliqué. Les élèves de l'école seront associés à cette visite.
- Les comptes rendus de réunions sont effectués par les délégués de la commune.
- Pour les ordures ménagères, le tonnage entre 2002 et 2000 a diminué de plus de 20 t. C'est encourageant. Par contre, on note un net recul du tri sélectif. Des actions de sensibilisation devront être faites à nouveau pour éviter des augmentations sensibles des taxes d'enlèvement.

Affiché le 4 octobre 2003 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la Loi du 5 Août 1884.
A VALPRIVAS, le 4 octobre 2003,
Le Maire,