Compte-Rendu
Conseil municipal du 20 juin 2003

Absents excusés ayant donné procuration : M. THIOLIERE J.C. et FOURNEL A.

* Assainissement de 2 maisons
L'entreprise Bayle est choisie pour l'assainissement de "Code Roubert". L'étude est faite par la DDA et aucune subvention n'a pu être obtenue. La maison "Carpentier" devra verser un supplément ( de participation de 1525€, outre les taxes normales. La maison "Roth" recevra un regard en limite de propriété et versera la taxe normale de 229€ HT. Le reste du branchement étant à sa charge.

* Maison Chambouvet
Le Conseil étudie les plans fournis par M. Cigolotti architecte, qui ont pris en compte les changements demandés.
Demande de subvention au Conseil Général et à la région (réhabilitation d'une maison ancienne)

* Maison des Associations
Des subventions sont demandées également pour le complexe sportif et culturel de Roche-Chave, qui comprend outre la salle des fêtes, la réfection et l'agrandissement des vestiaires, l'aménagement des parkings et la construction du logement du "gradien-cantonnier".

* Demande d'emprunt
Après accord du Conseil, M. Le Maire est autorisé à contracter un emprunt de 50 000€ pour l'assainissement.

* Avenant au protocole d'accord ARTT
Le temps de travail comprend une annualisation.
Sont concernés : Melle Bourgin (aide maternelle) et M. Demore (45H l'été et 25H l'hiver).

* Questions diverses
- régularisation d'écriture suite à une vente de terrain
- vente du dernier lot du lotissement.

M. Fonton rend comte de la réunion de la Communauté de Communes et du choix de Valprivas pour la 1ère maison d'accueil des Aînés. Il remercie également M. Le Sous-préfet d'une subvention DGE de 23 260€ concernant les équipements de "défense incendie".

Affiché le 21 Juin 2003 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la Loi du 5 Août 1884.
A VALPRIVAS, le 24 juin 2003, Le Maire,