COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 DECEMBRE 2011

Etaient présents : M. René PASCAL, M. René JAILLET, Mme Yvette AUBERT, M. Gérard MAREY, Mme Chantal CHAMBOUVET, M. Joël BRUN, Mme Michelle DESPINASSE, M. Jean SALANON, M. Jean-Pierre TALOWSKI, M. Lionel CISERON, M. Jean-Jacques MOUNIER,
La fonction de secrétaire est assurée par Mme Yvette AUBERT.

Extrait du procès verbal de l’élection du maire et des adjoints

L’an deux mille onze et le deux du mois de décembre à 20 h, en application des articles L. 2127-7 et L.2122-8 du C.G.C.T., s’est réuni le conseil municipal de la commune de Valprivas
Étaient présents les conseils municipaux suivants :
Mme CHAMBOUVET Chantal, M. BRUN Joël, Mme DESPINASSE Michelle, M. SALANON Jean, M. TALOWSKI Jean-Pierre, M. PASCAL René, Mme AUBERT Yvette, M. CISERON Lionel, M. MAREY Gérard, M. JAILLET René, M. MOUNIER Jean-Jacques

Élection du maire

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne	11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral	1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés	10
Majorité absolue	6

A obtenu :
M. René PASCAL : 10 voix

M. René PASCAL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

Élection des adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de 3 adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. PASCAL René, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.

Premier adjoint
Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne	11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral	1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés	10
Majorité absolue	6

Ont obtenu :
M. René JAILLET : 9 voix
M. Gérard MAREY : 1 voix

M. René JAILLET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

Deuxième adjoint
Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne	11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral	1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés	10
Majorité absolue	6

A obtenu :
Mme Yvette AUBERT : 10 voix

Mme Yvette AUBERT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée.

Troisième adjoint
Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne	11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral	1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés	10
Majorité absolue	6

A obtenu :
M. Gérard MAREY : 10 voix

M. Gérard MAREY ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée.

Fixation du nombre d’adjoints

Monsieur le Maire indique qu’en application des articles L. 2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune peut disposer de 3 adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal fixe à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune et passe au vote à bulletin secret, pour l’élection de ceux-ci.

Election des délégués à Communauté de Communes de Rochebaron à Chalencon

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil qu’il y a lieu d’élire les délégués au sein de la Communauté de Communes de Rochebaron à Chalencon.
Après avoir procédé à l’élection au scrutin secret uninominal, ont été élu :

Titulaires : M. René PASCAL
                 Mme Yvette AUBERT
Suppléants : M. Gérard MAREY
                     Mme Michelle DESPINASSE

Désignation des délégués au SYMPTTOM

Le conseil municipal procède à la désignation des délégués au Syndicat Mixte Pour le Traitement des Déchets Ménagers et assimilés de la région de Monistrol sur Loire auquel la commune est adhérente.

Après vote à main levée, le conseil municipal annonce les délégués suivants :

SYMPTTOM de Monistrol sur Loire :
- délégués titulaires : M. René PASCAL et M. Jean-Jacques MOUNIER
- délégué suppléant : M. Jean-Pierre TALOWSKI

A VALPRIVAS, le 2 Décembre 2011,
Le Maire,                                                                                 Le secrétaire de séance,