COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 Mars 2008

* Désignation des commissions communales et nomination de leurs membres :

Le conseil municipal a désigné les commissions communales suivantes et a nommé ses membres :
- Commissions des finances et économie : MM. FONTON G., PASCAL R. et SALANON J.
- Commissions des travaux de voirie – chemins : MM. MAREY G. et BRUN J.
- Commissions des travaux de voirie – routes : MM. FAURE R. et FERRACIN C.
- Commission des bâtiments publics : MM. JAILLET R. et SALANON J.
- Commission école : M. BRUN J., Mme FAURE L. et M. MAREY G.
- Commission affaires sociales : M. PASCAL et Mme SERAPHIN M.
- Commission jeunesse : centre de loisirs et sport : M. BRUN J., Mme FAURE L., M. FAURE R. et Mme SERAPHIN M.
- Commission culture et communication : MM. FONTON G. et FERRACIN C.
- Commission tourisme : M. FONTON G. et M. JAILLET R.
- Commission des associations « manifestations » : M. MAREY G. et SALANON J.
- Commission « fêtes et cérémonie » : M. FAURE R., M. JAILLET R., M. SALANON J. et Mme SERAPHIN M.

* Elections des délégués aux divers syndicats :

Le conseil municipal a procédé aux élections des délégués aux divers syndicats auxquels la commune est adhérente :
- SYMPTTOM de Monistrol sur Loire : délégués titulaires : MM. FONTON et FERRACIN délégué suppléant : M. PASCAL
- Syndicat des Eaux de l’Ance Arzon : MM. FONTON et SALANON
- Syndicat Intercommunal d’Electricité de Monistrol : MM. PASCAL et SALANON

* Election des délégués à la Communauté de Communes de Rochebaron à Chalencon :

Le conseil municipal a élu
- Délégués titulaires : MM. FONTON G. et CISERON L.
- Délégués suppléants : MM. JAILLET R. et PASCAL R.

* Election des membres de la commission d’appel d’offres et d’adjudication :

Le Conseil municipal a élu :
- Membres titulaires : MM. FAURE R., FERRACIN C. et JAILLET R.
- Membres suppléants : MM. MAREY G., PASCAL R. et SALANON J.

* Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs :

Afin de procéder à la constitution d’une nouvelle commission communale, le conseil municipal a proposé :
- 12 Commissaires titulaires et 12 Commissaires suppléants

* Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et élection des membres :

Le conseil municipal a fixé à 4 le nombre de membres du conseil d’administration et a procédé à l’élection des membres suivants : MM. FAURE R, FERRACIN C., PASCAL R. et SALANON J.

* Délégation d’attributions du conseil municipal au maire :

Conformément à l’article L2122-2 du C.G.C.T le conseil municipal a voté les délégations au maire.

* Indemnité du maire et des adjoints :

Le conseil municipal a fixé le montant des indemnités de fonctions du maire et des adjoints, aux taux suivants :
- Maire : 17 %
- Adjoints : 6.6 %
Taux en pourcentage de l’indice 1015, conformément au barème fixé par les articles L2123-23, L2123-24 et L2123-24-1 du code général des collectivités territoriales :

* Indemnité de conseil et confection des budgets au receveur :

Le Conseil Municipal a alloué à M. Paulet, receveur municipal, l’indemnité de conseil au taux de 100% et l’indemnité pour confection des documents budgétaires à compter de 2008.

Affiché le 22 mars 2008 à la porte de la Mairie,
conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la Loi du 5 Août 1884.